Conseil Municipal du 05 octobre 2021




DELIBERATIONS

13 - Santé, prévention et handicaps


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-377Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (SICPRH) pour l'année 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-349Présentation du rapport des représentants de la Ville de Chelles au Conseil d'administration de la SPLAIN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-350Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRACL) de la SPLAIN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour l'année 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-351Opération d'aménagement IMGP2 Castermant : suppression de la ZAC de l'écoquartier Castermant - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-352IMGP2 Castermant : approbation de la Convention de projet urbain partenarial (PUP) relative à la requalification de l'avenue du Gendarme Castermant et de la rue Gabriel de Mortillet et l'extension de l'école Lise London - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-353Dénomination des voies contiguës au collège Simone Veil - Délibération - Annexe08/10/2021

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-360Acquisition par la Ville des parcelles AC 906 et 908 au titre d'un alignement à la société SEVERINI - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-361Rétrocession de parcelles de ICF la Sablière à la Ville pour le pan coupé angle rue des Arcades Fleuries - rue de la Fromione - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-362Rétrocession de parcelles de Wimpey à la Ville (Parc de la Madeleine I et les jardins de l'Abbaye) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-363Protocole transactionnel visant à la réparation financière de l'incendie de la crèche des Frères Verdeaux - Délibération - Annexe08/10/2021

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-342Installation de deux nouveaux conseillers municipaux dans leurs fonctions - Délibération - Annexe08/10/2021
Ville-2021-343Élection d'une nouvelle adjointe au Maire - Délibération - Annexe08/10/2021
Ville-2021-344Modification de la désignation de représentants du Conseil municipal dans diverses instances - Délibération - Annexe08/10/2021
Ville-2021-345Modification de l'annexe de la délibération du 9 juin 2020 concernant les conseillers municipaux délégués - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-346Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 6 juillet 2021 - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021

20 - Commande publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-366Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour avis sur le projet de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la crèche Verdeaux - Délibération - Annexe08/10/2021
Ville-2021-367Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour avis sur le projet de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la crèche de la Maison de la Petite Enfance - Délibération - Annexe08/10/2021

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-379Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-368Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 relative à l'appellation " Scène conventionnée d'intérêt national " pour les Cuizines - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-369Convention régionale d'éducation artistique et culturelle entre la Ville de Chelles et la Région Ile-de-France - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-370Convention entre la Ville de Chelles et la Région Ile-de-France relative à l'aménagement culturel - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-364Budget supplémentaire 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-365Conventions de financement entre la Région Île-de-France et la Ville de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021

33 - Coopération intercommunale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-347Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-348Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021

38 - Vie associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-378Modification du règlement intérieur des salles municipales associatives - mesures sanitaires - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-375Avis du Conseil municipal pour l'ouverture exceptionnelle dominicale des commerces pour l'année 2022 - Délibération - Annexe08/10/2021
Ville-2021-376Approbation d'une convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations ayant pour objet le cofinancement d'un poste de manager de proximité - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021

45 - Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-371Renouvellement de l'agrément de la caisse des allocations familiales des espaces de proximité et de citoyenneté pour la période 2021-2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-372Rapport annuel bilan - évaluation contrat de ville avec la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-373Bilan de la gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP) - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-374Convention triennale de partenariat relative au recrutement et au financement d'un intervenant social au sein du commissariat de police de Chelles - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-380Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-381Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021

48 - Transports et circulation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-357Convention d'adhésion à l'association SYNCOM pour la mise à disposition d'une plateforme informatique pour la gestion des interventions sur le domaine public - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-358Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et cofinancement entre les Villes de Gagny et Chelles pour la réalisation d'une étude de circulation routière - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-359Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée et de cofinancement entre les Villes de Gagny et Chelles pour la réfection de la chaussée de l'Avenue Clovis - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/10/2021

4 - Environnement et espaces verts


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-354Participation de la Commune de Chelles au Programme d'Action de Prévention des inondations de la Seine et de la Marne franciliennes sur la période 2022-2027 (PAPI2) - Délibération - Annexe08/10/2021
Ville-2021-355Convention avec l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Seine Grands Lacs pour l'installation de repères de crues - Délibération - Annexe - Annexe08/10/2021
Ville-2021-356Bail rural pour accueillir un projet de vitiforesterie sur la parcelle CB191 - Délibération - Annexe08/10/2021